Le groupe de réflexion Terra Nova suggère l’implémentation d’une taxation flexible sur les carburants, où la taxation serait moindre lorsque les prix sont élevés, et vice versa. Cette proposition n’est pas nouvelle en France et aurait le potentiel de stabiliser les prix tout en minimisant les coûts pour le gouvernement.
L'instauration de taxes modulables
Les économistes spécialisés dans les questions climatiques peuvent soutenir l’idée d’une taxation plus élevée sur les carburants afin d’encourager une hausse des prix et de réduire leur utilisation. Cependant, cette perspective n’est pas partagée par tous les économistes. Un exemple illustrant ce débat est fourni par le groupe de réflexion Terra Nova.
Les membres de Terra Nova se sont penchés sur les prix à la pompe en France et ont proposé une solution intéressante : l’instauration de taxes modulables. Selon cette proposition, la taxation serait réduite lorsque les prix des carburants sont élevés et augmentée en cas de baisse, comme mentionné dans une note du groupe.
Quentin Perrier, économiste spécialisé dans les questions climatiques, estime que grâce à ce système, le prix du litre n’aurait pas dépassé 1,73 €.
Il ajoute : « En cas d’envolée des prix internationaux, le taux de taxe pourrait diminuer, afin d’atténuer l’impact sur les prix à la pompe. Inversement, le taux de taxe augmenterait lorsque les prix baisser, afin de préserver l’incitation à décarboner. »
Fixer un barème chaque année
Cela serait accompagné d’un barème légal qui serait défini chaque année dans la loi de finances. Ce barème ajusterait automatiquement les taux de taxation sur les carburants en fonction des prix du baril, et il pourrait même être ajusté de manière hebdomadaire.
Cette approche éviterait les difficultés rencontrées lors de la mise en place d’un projet similaire, comme la « TIPP flottante » entre 2000 et 2002, sous le gouvernement Jospin. Dans ce cas, chaque modification de la taxation devait être soumise au vote du Parlement, ce qui rendait le processus complexe et lent à mettre en œuvre dans les stations-service.
Selon l’organisme, on peut envisager que les remises gouvernementales à la pompe « n’auraient pas été nécessaires » si la modulation des taxes avait été en place. Cette approche aurait eu un impact moins significatif sur les finances publiques.
Est-ce la solution aux prix élevés à la pompe ?