Le gouvernement vient de fournir des informations supplémentaires concernant le nouveau bonus écologique prévu pour être mis en place le 1ᵉʳ janvier 2024. Ce dispositif sera lié à un « score environnemental » évaluant les émissions produites par les matériaux utilisés et le processus d’assemblage des véhicules. Cette mesure encouragera ainsi l’achat de véhicules fabriqués en Europe.
Conditionné par un score environnemental
Une annonce majeure vient d’être faite par le gouvernement concernant le bonus écologique. À partir du 1ᵉʳ janvier 2024, ce dispositif sera désormais déterminé en fonction d’un « score environnemental ». Cette information a été confirmée par le gouvernement à l’AFP, corroborant ainsi les rapports des Echos.
Selon cette nouvelle mesure, chaque véhicule se verra attribuer un « score environnemental » basé sur les émissions produites par ses matériaux, son processus d’assemblage et son transport. L’empreinte carbone de l’acier, de l’aluminium, ainsi que des autres matériaux utilisés, ainsi que leur transformation et assemblage seront pris en considération. De même, les conditions de fabrication de la batterie et le transport de tous ces éléments seront également évalués. Bruno le Maire a exprimé son avis sur ce sujet dans une déclaration transmise à l’AFP :
« Cette réforme va nous permettre de réserver le soutien public aux véhicules électriques qui ont la meilleure empreinte carbone et qui sont produits dans les pays et usines les plus décarbonés. »
Le score devra dépasser 60
Le mode de calcul du score n’a pas encore été détaillé, mais si le score du véhicule atteint au moins 60, il sera éligible au bonus écologique. Cependant, les modalités spécifiques d’échelonnement restent à définir.
Il convient de rappeler que cette nouveauté a été introduite par Emmanuel Macron en mai dernier. Le Président de la République a annoncé que le bonus écologique serait progressivement ajusté pour prendre en considération l’empreinte carbone de la production, favorisant ainsi les véhicules fabriqués en Europe.
Il est prévu que deux projets de texte soient inclus dans cette loi. Cependant, avant d’être finalisés, ils doivent encore passer par une étape essentielle : la consultation publique. Cette période de consultation aura lieu du 28 juillet au 25 août.
